Le code que vous avez payé ne vous appartient peut-être pas

Notre approche

Pourquoi nous l’écrivons avant de commencer

C’est l’une des asymétries les plus coûteuses du secteur. Une entreprise commande une application, la paie, l’utilise pendant des années — et découvre au moment de changer de prestataire qu’elle n’en détient pas les droits. Le droit belge est clair : les droits d’auteur sur un logiciel appartiennent à son auteur et ne passent au client que par une cession écrite et expresse. Le silence du contrat ne profite pas à celui qui a payé.

Un prestataire n’a aucun intérêt spontané à soulever la question. Ne rien écrire crée une dépendance confortable : le client ne peut ni partir, ni faire reprendre le travail par un autre, ni même évaluer ce qu’il possède. Nous préférons régler la propriété intellectuelle avant la première ligne de code et remettre le code source, la documentation et la liste des licences tierces — y compris lorsque cela nous rend plus facilement remplaçables.

Le même raisonnement s’applique aux sauvegardes. Un dispositif de sauvegarde dont personne n’a jamais tenté la restauration n’est pas une protection mais une croyance, et c’est le jour de l’incident que la différence apparaît. Nous testons la restauration et nous en consignons la date. De même, nous ne promettons l’invulnérabilité d’aucun système : une telle promesse n’a aucune valeur et elle décourage précisément les précautions qui relèvent du client.